Marque expirée - Marque en non vigueur

CANAL 97
Georges THOZE
Eliane MARANTE

Numéro de dépôt :
3564562
Date de dépôt :
25/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2018
CANAL 97 de Georges THOZE

Présentation de la marque CANAL 97

Déposée le 25 mars 2008 par Georges THOZE et Eliane MARANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAL 97 »

Les déposants sont Georges THOZE domicilié(e) 3 place Lavoisier,93380 PIERREFITTE - 93380 - France et Eliane MARANTE domicilié(e) 3 Place Lavoisier,93380 PIERREFITTE - 93380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges THOZE domicilié(e) 3 place Lavoisier,93380 PIERREFITTE - 93380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL 97 est expirée depuis le 25 mars 2018.

Georges THOZE a également déposé les autres marques suivantes : ANTENNE CARAIBES INTERNATIONAL , MARTINIQUE TELEVISION


Georges THOZE - 3 place Lavoisier,93380 PIERREFITTE - 93380 - France

Eliane MARANTE - 3 Place Lavoisier,93380 PIERREFITTE - 93380 - France


Georges THOZE - 3 place Lavoisier,93380 PIERREFITTE - 93380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 21 juin 2011 - Renonciation partielle n°551564 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21

Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Production de films sur bandes vidéo.